Article de l'éveil
Selon le
modèle de fonctionnement de l’association, les personnes qui sont parties
prenantes au projet peuvent avoir différentes « casquettes » :
dirigeant bénévole de droit ou de fait, bénévole actif impliqué dans la
conception du projet associatif et les chantiers, participants à un ou
plusieurs chantiers associatifs (sans en retirer d’avantage personnel direct),
usagers ou bénéficiaires des services rendus par l’association, clients.
Dans les
statuts, on peut envisager de réserver le droit d’adhérer à certaines de ces
catégories de personnes et pas les autres. Ainsi l’assemblée générale est plus
ou moins réduite. Selon le modèle choisi, l’association fonctionnera de manière
fermée ou ouverte, avec d’éventuelles conséquences fiscales si ses activités
sont concurrentielles.
Le modèle de l’association fermée.
(A ne pas
confondre avec le régime fiscal éponyme, qui vise une situation différente.)
Certains
projets associatifs sont amenés à fonctionner avec deux ou trois bénévoles, ce
sont en général ces personnes engagées qui assument les fonctions de
dirigeants. Toutes les décisions se prennent dans un petit cercle et la
transparence est parfaitement assurée. Pourquoi s’encombrer alors avec des
cartes d’adhérent, des signatures de papier, des assemblées générales, un
registre obligatoire ; tout ce formalisme semble parfaitement ridicule.
Lorsque l’association
fonctionne avec un petit nombres de membres, bien identifiés, et n’a pas
vocation à en accueillir de nouveaux, les statuts peuvent ne pas prévoir de
procédure d’adhésion, ou juste la cooptation de nouveaux entrants pour
remplacer les sortants.
L’association
peut fonctionner avec comme seuls membres les fondateurs et/ou quelques proches
qui portent à eux seuls le projet, même si tous ne sont pas engagés de la même
manière. L’objectif n’est pas toujours d’être le plus nombreux possible.
On peut ainsi
constituer une garde rapprochée autour des dirigeants qui assure (en principe)
des assemblées bienveillantes et une forte stabilité du pouvoir. Dans ce
modèle, à part la poignée de membres identifiés qui occupent les fonctions
institutionnelles, personne n’a rien à dire. Les statuts restreignent
l’admission de nouveaux membres aux personnes strictement cooptées par les
dirigeants.
Des membres triés sur le volet
Le plus
souvent l’adhésion est proposée également aux bénévoles actifs qui s’impliquent
dans le projet associatif. Cela étend le nombre de participants à l’assemblée
générale et peut introduire naturellement un aspect moins consensuel. Les
statuts indiquent alors que les personnes engagées bénévolement dans le projet
associatif (ou remplissant d’autres conditions) peuvent demander à adhérer aux
statuts. L’agrément est donné par un organe désigné et selon des conditions
définies dans les statuts. Il est alors nécessaire d’organiser avec soin
dans les statuts l’admission des membres et leur radiation, qui peuvent donner
lieu à un certain contentieux.
Dans ce
système, les usagers/bénéficiaires de l’association n’ont pas le statut
d’adhérents et ne participent pas à la prise de décision. Seuls sont membres de
l’association les personnes remplissant certaines conditions, en général, une
participation physique et/ou financière aux activités de l’association.
L’association universelle
Est
universelle l’association qui accueille comme membre tous les candidats, sans
aucune restriction. La plupart des associations de proximité (notamment les
sportifs) fonctionnent de cette manière, en liant la participation aux
activités associatives à l’adhésion juridique aux statuts.
Dans ce
système, seuls peuvent prendre part aux activités les membres de l’association.
En contrepartie, ces associations sont accueillantes et tous ceux qui en
font la demande sont acceptés pour adhérer. L’association développe une base
plus ou moins large de membres. Ce sont ces personnes qui réunies en assemblée
générale désignent les dirigeants et sont censés contrôler leur gestion.
D’où un statut juridique souvent mal vécu par les dirigeants, notamment lorsque
les adhérents -peu sensibles à la logique associative- se comportent plus en
consommateurs ou en clients/utilisateurs. Quelques fois, les assemblées
générales peuvent alors tourner au vinaigre, les dirigeants estimant qu’on ne
leur rend pas suffisamment grâce de leur engagement bénévole.
Il faut se
souvenir que l’association peut fonctionner de manière totalement ouverte en
prévoyant malgré tout une procédure de refus d’adhésion ou d’exclusion d’un
membre, si les circonstances le rendaient nécessaire.
La place des donateurs
Dans les
associations qui font appel à la générosité du public, il peut être utile de
prévoir une catégorie spéciale pour les donateurs ou sympathisants qui se
manifestent uniquement par un versement financier. Ces personnes n’auront pas
le statut juridique d’adhérent (et donc pas voix aux assemblées générales) mais
seront malgré tout distinguées par les statuts. Si l’on adopte ce système, il
est important de supprimer toute ambiguïté en n’utilisant pas l’appellation
“membres” ou “adhérents” pour les donateurs.
Il est
également d’usage de créer une seconde association, dénommée “les amis de la
première” dont le seul objet est de collecter des dons pour servir à l’objet
associatif de la structure principale. Les donateurs sont alors membres de
l’association des amis et n’influencent pas le fonctionnement de l’association
principale.
Rédigé par Laurent Samuel